RSS 1.0 export of the CPS Box named 'Contents' from the folder 'Enquête au titre du code de l'environnement'. http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/exportRSSContentBox?box_url=.cps_boxes_root/nav_content L'étude d'impact du dossier peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/reseau_ferre_de_fran6024 2011-10-06 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du dossier peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/societe_sasu_bellega_1 2011-12-02 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du dossier peut être consultée à la Préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/aprr_-_extension_des 2012-01-16 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du dossier peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'aménagement et de l'urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/societe_vsb_energies 2012-04-16 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du projet peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/societe_rivlin_franc 2012-09-07 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du projet peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/societe_storengy_-_c 2012-10-18 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr L'étude d'impact du projet peut être consultée à la préfecture de l'Ain - Bureau de l'Aménagement et de l'Urbanisme http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/erdt-rte_-_creation 2013-02-07 fdesousa Fabienne DE SOUSA fr Projet ICEDA, sur le site du centre nucléaire de production d'électricité de SAINT-VULBAS http://www.ain.pref.gouv.fr/sections/actions_de_letat/autorite_environneme/enquete_au_titre_du/avis_du_conseil_gene2996 2013-04-25 amachard Agnes MACHARD fr